Droits de propriété intellectuelle

Dernière mise à jour : 9 juillet 2026

1. Propriété du contenu

L’ensemble du contenu publié sur www.keobin.com, y compris, sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de KeoBin ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle, notamment les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques et à l’habillage commercial.

2. Marques

Le nom, le logo de KeoBin ainsi que tous les noms de produits et de services associés, marques figuratives et slogans sont des marques commerciales ou des marques déposées de KeoBin. Vous ne pouvez utiliser aucune de ces marques sans notre autorisation écrite préalable. Toutes les autres marques apparaissant sur ce site web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

3. Droits d’auteur

Tous les éléments présents sur ce site web sont protégés par la législation relative aux droits d’auteur. La reproduction, la distribution, la modification, l’affichage public ou l’exécution publique non autorisés d’œuvres protégées constituent une violation des droits du titulaire des droits d’auteur. KeoBin se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés.

4. Utilisation autorisée

Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer le contenu de ce site web uniquement à des fins personnelles et non commerciales, à condition de :

  • Ne pas modifier ni altérer le contenu de quelque manière que ce soit
  • Ne supprimer aucune mention relative aux droits d’auteur, aux marques commerciales ou à tout autre droit de propriété
  • Ne pas utiliser le contenu à des fins commerciales sans notre consentement écrit exprès

5. Utilisation interdite

Sans l’autorisation écrite préalable de KeoBin, vous ne pouvez pas :

  • Reproduire, republier, téléverser, publier, transmettre ou distribuer tout contenu provenant de ce site web
  • Utiliser les marques commerciales, logos ou éléments de marque de KeoBin de quelque manière que ce soit
  • Créer des œuvres dérivées à partir de notre contenu
  • Utiliser notre contenu à des fins commerciales ou publiques
  • Extraire des données, explorer ou utiliser des outils automatisés pour collecter des données sur notre site web

6. Contenu soumis par les utilisateurs

En soumettant des avis, des photos ou tout autre contenu à KeoBin, vous nous accordez une licence non exclusive, libre de redevances, perpétuelle et mondiale nous autorisant à utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier et afficher ce contenu dans le cadre de nos activités commerciales et marketing.

7. Digital Millennium Copyright Act (DMCA)

Si vous pensez qu’un contenu présent sur notre site web porte atteinte à vos droits d’auteur, veuillez nous en informer par écrit à l’adresse hello@keobin.com en fournissant les informations suivantes :

  • Une description de l’œuvre protégée par des droits d’auteur dont vous affirmez qu’elle a été contrefaite
  • L’URL ou l’emplacement du contenu prétendument contrefaisant
  • Vos coordonnées
  • Une déclaration indiquant que vous estimez de bonne foi que l’utilisation n’est pas autorisée
  • Une déclaration, sous peine de parjure, attestant que les informations sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits d’auteur ou que vous êtes autorisé à agir en son nom

8. Propriété intellectuelle de tiers

Ce site web peut contenir des références à des marques, produits ou services de tiers. Ces références n’impliquent aucune affiliation avec KeoBin ni aucun soutien de la part de KeoBin. Toutes les marques de tiers sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

9. Application des droits

KeoBin surveille activement et fait respecter ses droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de notre contenu ou de nos marques peut entraîner des poursuites judiciaires, notamment des demandes de dommages-intérêts et de mesures injonctives.

10. Nous contacter

Pour toute question ou demande d’autorisation relative à la propriété intellectuelle, veuillez nous contacter à l’adresse hello@keobin.com.